Bernard Menissez

De: Menissez (Bernard, Louis)
chef des services fiscaux à Périgueux ; 39 ans de services civils
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Budget et réforme budgétaire
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="39"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000421848(source JORF)
nomination
15 Mai 200315/05/2003
De: Menissez (Bernard)
direction des services fiscaux de la Dordogne
Objet:
avec leur grade, aux directions
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000750539(source JORF)
affectation
22 Décembre 199922/12/1999
De: Menissez (Bernard)
direction des services fiscaux du Cantal
à compter du 1er mars 1995
Objet:
chefs des services fiscaux de classe normale et affectés, en leur nouvelle qualité, comme il est
JORFTEXT000000370486(source JORF)
nomination
15 Avril 199515/04/1995
De: Menissez (Bernard)
direction des services fiscaux de la Vienne
Objet:
aux directions
Groupe:
Direction générale des impôts
JORFTEXT000000168638(source JORF)
affectation
09 Septembre 199009/09/1990